En bref

• Le Community Land Trust permet d'acquérir un logement sur les fonds d'une collectivité.
• Un modèle immobilier original qui dépasse les limites du « tout à l'État ».

Le modèle est né aux États-Unis de la rencontre de Robert Swann, un activiste pour la paix, et de Slater King,
un des leaders du mouvement pour les droits civils et neveu du célèbre Martin Luther King. Convaincus que l'accès à la propriété était la clé pour favoriser l'émancipation des populations noires, ils ont créé le premier Community Land Trust (CLT) en 1969, à Albany, dans l'État de Géorgie. Depuis, il en existe plus de 250 sur le sol américain. Concrètement Le CLT réunit des ménages et individus à faibles revenus et des associations de quartier autour d'un double objectif : créer du logement social à moindre coût et favoriser l'accès à la propriété. Le principe de base repose sur la séparation de la propriété foncière (le terrain) et de la propriété du bâtiment. L'acquéreur devient propriétaire de son logement, mais laisse la propriété du sol au CLT réunissant des associations, des comités de quartiers ou des pouvoirs publics. Le prix d'achat se trouve ainsi grandement diminué. Bien souvent, les terrains achetés par le CLT appartiennent aux autorités publiques. Compte tenu des coûts astronomiques générés par les logements sociaux, dont la demande ne cesse d'augmenter, celles-ci rechignent rarement à vendre leur terrain pour une bouchée de pain, accordant au passage des primes au logement pour faciliter la réalisation du projet.
Contrairement aux logements sociaux acquis grâce aux subsides publics qui se retrouvent sur le marché privé lors d'une revente, le CLT permet un accès durable au logement pour les personnes précarisées. Si le ménage décide de revendre le bien qu'il a l'obligation d'occuper, le CLT le rachète et conserve 75 % de la plus-value réalisée. Cette somme subsidiera un ménage candidat au rachat. Plus qu'un soutien financier, il s'agit aussi d'un instrument de lutte contre la spéculation immobilière.

Bientôt en Belgique ?

Absente du parc immobilier européen, excepté en Grande-Bretagne, la formule du CLT devrait voir le jour prochainement en Région bruxelloise. Une quinzaine d'associations ont signé, en mai dernier, une charte pour la constitution d'un premier Community Land Trust dans la commune d'Anderlecht. Les habitants seront sélectionnés suivant le critère de la plus grande nécessité. L'immeuble et le terrain convoités, appartiennent à l'Association des oeuvres paroissiales qui s'est dite prête à vendre l'immeuble
et à céder le terrain. Le projet permettra à huit familles de devenir propriétaires d'un appartement. La Région bruxelloise a déjà marqué son intérêt pour le projet en commandant une étude de faisabilité aux signataires de la charte. Impliquant une collaboration étroite entre les futurs habitants, les pouvoirs publics et les riverains, ce premier CLT à la belge pourrait ainsi donner naissance à d'autres CLT, offrant une solution originale à la crise immobilière, et renforçant, par sa gestion participative, le dialogue démocratique.

Thibaut Monnier